Déclaration de non responsabilité et la politique sur la vie privée de ce site

 

Les textes trouvés sur ce site sont pour votre information seulement et ne doivent pas être considérés comme des documents officiels de la Municipalité de Brébeuf ou de tout autre organisme. Quoique tous les efforts seront pris pour s'assurer de la conformité du matériel affiché sur ce site, la Municipalité de Brébeuf se réserve le droit de changer toute information sur ce site, et ce sans avis préalable. Les renseignements personnels laissés sur ce site ne seront utilisés que par la Municipalité de Brébeuf et ne seront pas divulgués à d'autres organismes. Veuillez prendre note que la forme masculine utilisée dans ce texte désigne aussi bien les femmes que les hommes. Elle n'est utilisée que pour alléger le texte.

Municipalité de Brébeuf est un employeur qui prône l'équité en matière d'emploi et ne crée pas de discrimination sur les bases de la couleur, la race, la nationalité, l'âge, le sexe, la religion, ou le handicap.

La Municipalité de Brébeuf est soucieuse d'assurer la protection de l'information transmise par le réseau Internet ainsi que le respect de votre vie privée.

Ainsi, la Municipalité de Brébeuf vous fait part de ses mesures de sécurité, de sa politique sur la nature des informations recueillies sur vous lorsque vous utilisez notre Site, des raisons pour lesquelles ces informations sont recueillies, et de l'utilisation qui est faite de ces informations.

Quelles sont les informations que la Municipalité de Brébeuf recueille sur vous?

Dans certaines circonstances ou lors de l'inscription dans un formulaire, la Municipalité de Brébeuf requiert que vous transmettiez vos noms, adresse, adresse de courriel et, si vous acceptez, certaines autres informations.

Quelle utilisation est faite par la Municipalité de Brébeuf des informations recueillies?

Les informations que la Municipalité de Brébeuf recueille sur vous lui permettent de personnaliser ses rapports avec vous et, si vous l'y autorisez, de vous faire parvenir, de temps à autre, de l'information sur le Site et ses informations de façon personnalisée. La Municipalité de Brébeuf tient à vous préciser que ses annonceurs et/ou partenaires n'ont en aucun temps accès aux renseignements confidentiels qui vous concernent. De plus, la Municipalité de Brébeuf ne commercialise pas ses listes d'utilisateurs. Vous avez toujours le choix d'exiger de la Municipalité de Brébeuf de ne plus recevoir de l'information.

Liens vers d'autres sites.

Le site de la Municipalité de Brébeuf comporte des liens vers des sites Web exploités par d'autres entreprises. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site de la Municipalité de Brébeuf. La Municipalité de Brébeuf n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation de ces sites Web et le fait qu'ils soient répertoriés sur le site de la Municipalité de Brébeuf n'engage d'aucune façon la responsabilité de la Municipalité de Brébeuf. Toutes informations personnelles que vous transmettez par le biais de ces sites seront sujettes à la politique de protection des informations personnelles de ces sites. Nous vous recommandons de porter une attention particulière aux politiques de protection des informations confidentielles de ces sites.

Les «cookies»

Le «cookie» ou «témoin» est un tout petit fichier texte qui s'incorpore dans votre disque dur à partir de certaines pages Web du Site. Les témoins sont inoffensifs en ce qu'ils ne peuvent pas extraire des informations de votre disque dur, sur lequel vous avez le plein contrôle. La Municipalité de Brébeuf utilise des témoins afin notamment d'établir l'achalandage du Site, de transmettre des informations qui s'avéreront éminemment utiles à son service de marketing, et de personnaliser l'utilisation future que vous ferez du Site. Cette technologie ne met pas systématiquement à la disposition de la Municipalité de Brébeuf des informations personnelles vous concernant. Il vous est possible en tout temps de ne plus être assujetti aux témoins en modifiant la configuration de votre ordinateur.

Réserves

La Municipalité de Brébeuf se réserve le droit de modifier en tout temps la présente politique. La Municipalité de Brébeuf se réserve également le droit de transmettre des informations personnelles vous concernant dans la mesure où la loi obligerait la Municipalité de Brébeuf à le faire ou de façon à protéger ses droits de propriété du Site ou ceux de ses utilisateurs, commanditaires, annonceurs ou fournisseurs.